Déposée le 17 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARNOLD'S SANDWICHS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEPALOR domicilié(e) ZAC Forbach Sud, Rue de Gaubiving - 57460 - BEHREN LES FORBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 291 886 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque ARNOLD'S SANDWICHS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEPALOR, Société par actions simplifiée - ZAC Forbach Sud, Rue de Gaubiving - 57460 - BEHREN LES FORBACH - France - SIREN 350291886
INLEX IP EXPERTISE - 5, RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; charcuterie, produits de charcuterie, salaisons, pâtés, rillettes, saucisses, saucissons, foies gras crus, cuits, ou mi-cuits, conservés ou semi-conservés. Plats préparés en conserve à base de viande, poisson, volaille, gibier, charcuterie et de légumes. Plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, charcuterie et de légumes ;
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, biscuits, brioches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, sucreries, pain d'épice, gaufres, gâteaux, pâte à choux ; pâte pour gâteaux ; poudre pour gâteaux, ferment pour la pâte, petits pains ; petits fours (pâtisserie) ; pâte à fourrer pour biscuiterie et confiserie ; éclairs secs ; choux secs ; croûtes et pâtisseries prêtes à garnir ; bouchées, biscottes, sucrerie, chocolat, bonbons, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; piments (assaisonnement) ; poivre ; sauce à salade, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), quiche. Mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ;
Service de vente au détail ou en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; charcuterie, produits de charcuterie, salaisons, pâtés, rillettes, saucisses, saucissons, foies gras crus, cuits, ou mi-cuits, conservés ou semi-conservés ; de plats préparés en conserve à base de viande, poisson, volaille, gibier, charcuterie et de légumes ; de plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, charcuterie et de légumes. Service de vente au détail ou en gros de farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, biscuits, brioches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, sucreries, pain d'épice, gaufres, gâteaux, pâte à choux ; pâte pour gâteaux ; poudre pour gâteaux, ferment pour la pâte, petits pains ; petits fours (pâtisserie) ; pâte à fourrer pour biscuiterie et confiserie ; éclairs secs ; choux secs ; croûtes et pâtisseries prêtes à garnir ; bouchées, biscottes, sucrerie, chocolat, bonbons, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; piments (assaisonnement) ; poivre ; sauce à salade, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), quiche ; de mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ;
Services de restauration (alimentation), y compris restauration (alimentation) livrée à domicile ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cantines ; préparation de repas et de plats à emporter. Cafés, cafés-restaurants, salons de thé, services de traiteurs et de plats à emporter.
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